Éditeur du site :

Frédéric Laporte, Président
Montluçon Communauté
Cité Administrative
1, rue des Conches
Tél : +33 (0)4 70 02 55 00                                                             
Site Web : https://passjeunes.montlucon-communaute.com

Responsable de la publication :

Frédéric Laporte, président
Montluçon Communauté
Cité Administrative
1, rue des Conches
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Développement du site et Conception graphique :

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19, Avenue Charles Emile Lestage
33170 GRADIGNAN
FRANCE
Mail : contact@newmips.com
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Hébergement du site :

OVH
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Site Web : www.ovh.fr
Tél : 0972101007

Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique par Montluçon Communauté et respectivement, pour chaque demande qui les concerne, pour les communes de Arpheuilles-Saint-Priest, Désertines, Domérat, La Petite Marche, Lamaids, Lavault-Sainte-Anne, Lignerolles, Marcillat-en-Combraille, Mazirat, Montluçon, Prémilhat, Quinssaines, Ronnet, Sainte-Thérence, Saint-Fargeol, Saint-Genest, Saint-Marcel en Marcillat, Saint-Victor, Teillet-Argenty, Terjat et Villebret pour les finalités suivantes : gestion , contrôle et délivrance du Pass’Jeunes.

Seules les informations précédées d’un astérisque (*) sont obligatoires. Si ces informations obligatoires ne nous sont pas communiquées, nous ne pourrons pas traiter votre demande

Ce traitement de données relève de l’exécution de la mission de service public pour objectif de favoriser et développer l’accès aux loisirs, de faciliter la participation des utilisateurs à la vie locale, culturelle et sportive au sein de l’agglomération montluçonnaise
Les destinataires des données sont : les agents habilités du service Cohésion urbaine de Montluçon Communauté , pour les données qui les concernent, les agents habilités par les autres communes concernées à raison de leurs attributions ou de leur droit à connaître de ces données pour l’exercice de leurs missions ; les personnes habilitées de la société Newmips en charge du développement de l’interface Pass’jeunes.

La gestion des données du dispositif Pass’Jeunes est la suivante :
    • Les données recueillies seront conservées le temps de la campagne Pass’Jeunes de l’année en cours puis réinitialiser via un batch (traitement de données par lot).  

Lors de la nouvelle campagne Pass’Jeunes, les comptes éligibles sont identifiés et l’utilisateur reçoit un mail qui lui indique de mettre à jour leur données et de se rendre au point de distribution de sa commune pour faire valider ses justificatifs et obtenir le nouveau solde.
    • Les données des utilisateurs dont l’éligibilité n’est plus respectée (tranche d’âge ou déménagement) sont archivées puis supprimées sous 15 jours ouvrés.
    • L’utilisateur peut également faire une demande de résiliation de ses droits ou de son compte (voir Article 11 des Conditions Générales de vente). Son compte est alors archivé puis supprimé.
    • L’utilisateur éligible mais qui ne souhaite pas bénéficier du dispositif est archivée en fin de période d’inscription à la campagne en cours.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez à tout moment pour les données à caractère personnel vous concernant et dans les conditions prévues par la loi, de droits d’accès, de rectification, d’opposition pour des motifs légitimes, à l’effacement de vos données, à la limitation du traitement vous concernant, d’introduire une réclamation auprès de la CNIL ainsi que du droit à communiquer des instructions sur le sort de vos données en cas de décès.

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au :
Service Cohésion urbaine
Pôle Michelet   
26, Rue Paul Constans
03100 Montluçon
Tél : +33 (0)4.70.09.79.44
Mail : passjeunes@montlucon-communaute.fr​

                   
Un délégué à la protection des données a été désigné par Montluçon Communauté.

Pour le contacter :
DPO Montluçon communauté
CITÉ ADMINISTRATIVE
Esplanade Georges Pompidou
1, rue des Conches – CS 13249
03106 Montluçon cedex
Tél. : +33 (0)4 70 02 55 00
Mail : dpo@montlucon-communaute.fr   

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL : www.cnil.fr/fr/les-droits-pour-maitriser-vos-donnees-personnelles

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    • SMAC 109
    • Théâtre des ilets - CDN de Montluçon
    • Conservatoire André Messager
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    • Etrier de Villebret
    • MJC / Centre social de Montluçon
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